Conditions générales d’utilisations
Date d’effet : 20/09/2023
1. Introduction
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2. Éditeur du site
Raison sociale : Pôle Medical Panorama
Adresse : 1, avenue du Général De Gaulle, Clamart
Téléphone : 01 89 19 09 90
Courriel : contact@pop92.fr
3. Accès au Site
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4. Contenu du Site
Le contenu du Site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les images, les vidéos, les graphiques et les logos, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Tous les droits d’auteur, marques déposées et autres droits de propriété intellectuelle sont la propriété exclusive de Pôle Ophtalmologique Panorama. Toute utilisation non autorisée du contenu du Site est strictement interdite.
5. Utilisation du Site
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6. Contact
Pour toute question ou demande concernant le Site Pop92, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
Pôle Ophtalmologique Panorama
Adresse : 1, avenue du Général De Gaulle, Clamart
Téléphone : 01 89 19 09 90
Courriel : contact@pop92.fr
7. Loi applicable et juridiction
Le Site Pop92 et ces CGU sont régis par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
8. Modification des CGU
Pôle Ophtalmologique Panorama se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour vous tenir informé des éventuelles modifications.